Marque renouvelée - Marque en vigueur

PACIOLI
Institut Français des Experts-Comptables et des Commissaires aux Comptes – IFEC, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3744607
Date de dépôt :
08/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2030
PACIOLI de Institut Français des Experts-Comptables et des Commissaires aux Comptes – IFEC

Présentation de la marque PACIOLI

Déposée par voie électronique le 8 juin 2010 par Institut Français des Experts-Comptables et des Commissaires aux Comptes – IFECTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PACIOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est Institut Français des Experts-Comptables et des Commissaires aux Comptes – IFECTODO domicilié(e) 139 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme Devevey Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées, 75008 Paris - France.

La marque PACIOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PACIOLI arrivera à expiration en date du 8 juin 2030.

Institut Français des Experts-Comptables et des Commissaires aux Comptes – IFEC a également déposé les autres marques suivantes : RMC RENCONTRES MARKETING & COMMUNICATION , ifec , CLUB DES EXPERTS CONSULTANTS , ENSEMBLE POUR LA TRANSPARENCE , ExpertsLab , La profession comptable tisse sa toile , ExpertsLab by IFOR


Institut Français des Experts-Comptables et des Commissaires aux Comptes – IFEC, Syndicat professionnel - 139 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris - France


PROMARK, Mme Devevey Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées, 75008 Paris - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2020 n°2752310 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-25

Imprimés, brochures, périodiques, journaux, livres consacrés aux domaines de la comptabilité, de l'audit, de l'expertise comptable, du commissariat aux comptes, de la gestion, de la fiscalité et de la finance ;

Analyses et consultations en matière financière, expertises financières et fiscales, services fiduciaires ;

Informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; fournitures de forums de discussion sur Internet ; fournitures d'accès à des bases de données ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; services de téléconférences ; communications par terminaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires consacrés aux domaines de la comptabilité, du commissariat aux comptes, de la fiscalité et de la finance ; publication de livres et de textes (autres que publicitaires) consacrés aux domaines de la comptabilité, du commissariat aux comptes, de la fiscalité et de la finance ; services d'enseignement et de formation consacrés aux domaines de la comptabilité, du commissariat aux comptes, de la fiscalité et de la finance ;

Elaboration (conception) de logiciels informatiques consacrés aux domaines de la comptabilité, de l'audit, de l'expertise comptable, du commissariat aux comptes, de la gestion, fiscalité et de la finance ;

Services juridiques ; création, entretien et hébergement de sites (Web) informatiques.